7000-214 Processus d’examen, de création et d’adoption des politiques

Date de revision: Février 2020      Date effective: le 23 février, 2018

Examen des politiques

Toutes les politiques officielles de OSO seront ouvertes à l’examen et aux commentaires, conformément à la période de changement des règles du sport. La période d’examen durera un mois et permettra à toutes les parties prenantes de fournir des commentaires et des suggestions concernant les politiques actuelles.

• Pour soumettre des commentaires, des préoccupations ou des propositions de révisions, les membres seront invités à remplir le formulaire de retour d’information sur la révision des politiques des OSO pendant la période de révision.
• À la fin de la période d’examen, tous les formulaires de retour d’information seront évalués par le comité d’examen des politiques afin de déterminer la validité des commentaires, des préoccupations et des révisions proposées.
• Les projets de politiques révisés seront rédigés selon les besoins en fonction du processus de retour d’information.
• Tous les projets de politiques révisés seront soumis par le comité d’examen des politiques au directeur général des Olympiques spéciaux Ontario.
• Une fois la politique approuvée par le PDG, elle sera mise à jour sur toutes les plateformes et les mises à jour seront partagées avec tous les membres par le moyen de multiples médias.

Création et adoption des politiques

• Lorsqu’il est nécessaire de créer une nouvelle politique, le comité d’examen des politiques rédige la politique proposée.
• La politique proposée sera ensuite diffusée aux membres en utilisant des moyens de communication à l’échelle du système tels que les bulletins d’information, les mises à jour provinciales, la communication par courrier électronique, les appels sportifs ou tout autre moyen approprié.
• Les membres disposeront alors d’un mois pour examiner la politique proposée et soumettre leurs commentaires, préoccupations ou propositions de révision en utilisant le formulaire de retour d’information sur l’examen de la politique.
• À la fin de la période d’examen, tous les formulaires de commentaires seront évalués par le comité d’examen de la politique afin de déterminer la validité des commentaires, des préoccupations et des révisions proposées.
• Les projets de politiques révisés seront rédigés selon les besoins en fonction du processus de retour d’information.
• Tous les projets de politiques révisés seront soumis par le comité d’examen des politiques au directeur général des Olympiques spéciaux Ontario.
• Une fois la politique approuvée par le PDG, elle sera mise à jour sur toutes les plateformes et les mises à jour seront partagées avec tous les membres par le biais de multiples médias.

Circonstances exceptionnelles

L’un des principes fondamentaux de l’Olympiques spéciaux Ontario est de s’efforcer d’aligner nos politiques et règles en matière de sport sur celles de Olympiques spéciaux Canada lorsque cela est approprié.

Lorsqu’OSC publie une mise à jour des politiques ou des règles sportives que nous avons alignées sur celles d’Olympiques spéciaux Ontario, elle adopte immédiatement la ou les politiques ou règles mises à jour.

Les nouvelles politiques et règles seront mises à jour sur toutes les plateformes et seront partagées avec tous les membres par le biais de plusieurs médias.