ACTIONS DISCIPLINAIRES – ENTRAÎNEURS ET BÉNÉVOLES

Special Olympics Ontario has sole and absolute discretion Olympiques spéciaux Ontario ait la discrétion exclusive et absolue quant aux mesures disciplinaires à prendre si une personne enfreint le code de conduite des athlètes ou le code des bénévoles et des entraîneurs.  Toute mesure prise est fondée sur la conviction de bonne foi d’Olympiques spéciaux Ontario que la mesure disciplinaire est appropriée. Toute mesure disciplinaire prise peut faire l’objet d’un appel conformément à la politique et aux procédures de mesures disciplinaires et correctives fournies par le Bureau provincial..  

Les mesures disciplinaires suivantes peuvent être prises:

1. Émettez un avertissement ;
2. Mettre l’individu en probation ;
3. Suspension de toute participation ultérieure à des programmes ou activités d’Olympiques spéciaux ; ou
4. Expulsion de toute participation ultérieure à des programmes ou activités d’Olympiques spéciaux.

Suspension immédiate

Une personne peut faire l’objet de mesures disciplinaires immédiates, y compris la suspension, pour une conduite qui, à la seule et absolue discrétion d’Olympiques spéciaux, est si intrinsèquement nuisible ou si grave qu’elle justifie une action immédiate.  Des mesures disciplinaires immédiates, y compris la suspension, peuvent être imposées pour l’un des motifs suivants :

1. Conduite illégale : Se livrer à toute activité illégale ou criminelle lorsque le bureau provincial d’Olympiques spéciaux estime de bonne foi qu’il y a eu activité illégale, qu’il y ait eu ou non une accusation formelle.
2. Problèmes de comportement : Toute personne qui se comporte d’une manière intrinsèquement dangereuse pour elle-même ou pour les autres. Cela inclut tout acte de violence, de harcèlement ou tout comportement ayant un impact sur l’intégrité des programmes d’Olympiques spéciaux.
3. Alcool, cannabis ou substance illégale : L’utilisation ou la consommation d’alcool, de cannabis ou de substances illégales qui peuvent affecter la sécurité et le bien-être d’autres athlètes. This includes but is not limited to all training/practice sessions, the duration of competition events, or any other Special Olympics sponsored or sanctioned activity where athletes are present.
   
4. Maltraitance : Toute personne accusée ou suspectée de maltraiter (physiquement ou sexuellement), d’abuser, d’agresser ou de harceler une autre personne.